Code de conduite
Code de vie en commun
à l’Athénée Royal de Pont à Celles
Ce règlement est le fruit d’une réflexion et d’une concertation.
Il a pour but de protéger l’élève et d’apprendre à chacun le respect.
Son objectif est de permettre la poursuite des études
dans les meilleures conditions possibles.
Nous l’appellerons donc « code de vie en commun »
L’inscription à l’ A R P A C implique l’ acceptation
du présent règlement.
Quels sont nos devoirs ? Quels sont nos droits ? Chacun est responsable.
Ce règlement est conçu dans un esprit de solidarité, de responsabilité, d’éducation à la citoyenneté.
Ce règlement est conçu dans un esprit de solidarité, de responsabilité, d’éducation à la citoyenneté.
Ce règlement s’applique aussi aux sorties pédagogiques.
En cas de problème, l’élève peut toujours s’adresser à un membre de l’équipe éducative, à Mme la Directrice, à Mme la Préfete ou à Mr Le Proviseur. Les adultes sont là pour l’aider.
I) Entrée et sortie des élèves
L’entrée et la sortie des élèves se font uniquement par le chemin d’accès aux bâtiments et par la
rampe donnant sur la cour car les entrées et les sorties sont interdites du côté de la conciergerie
et des portes réservées aux membres du personnel. Le parking est soumis à un règlement privé.
Par sécurité, l’accès aux véhicules des parents est toléré lors d'événements exceptionnels.
II) Horaire des cours
Les heures de cours sont réparties comme suit :
1ère heure : 08h10 à 09h00 5ème heure : 13h00 à 13h50
2ème heure : 09h00 à 09h50 6ème heure : 13h50 à 14h40
3ème heure : 10h05 à 10h55 7ème heure : 14h40 à 15h30
4ème heure : 10h55 à 11h45
Le mercredi : Fin des cours à 11h45
Des séances de remédiation ou de dépassement sont organisées pendant les heures "scolaires". Le travail alors proposé est adapté aux compétences de l'enfant.
Le mercredi : Fin des cours à 11h45
Des séances de remédiation ou de dépassement sont organisées pendant les heures "scolaires". Le travail alors proposé est adapté aux compétences de l'enfant.
III) Vie pratique
La présence à tous les cours est obligatoire. Le respect de l’horaire est indispensable.
A) arrivée et départ à l’école
A l’aller comme au retour, l’élève doit suivre le chemin le plus court entre son domicile et l’école sinon, il n’est pas couvert en cas d’accident.
Les élèves doivent impérativement monter dans le bus à l’arrêt le plus proche de l’établissement sous peine de ne plus être couvert par l’assurance de l’école en cas d’accident (sauf autorisation particulière des parents - notée au journal de classe).
Les parents attendent leur enfant à l’entrée de l’école ou sur le parking (non accessible avec un véhicule) et ne peuvent pénétrer dans l’établissement que sur autorisation exceptionnelle.
B) Etude
L’école est ouverte dès 7h30 et l’étude du soir jusqu’à 16h30 est organisée en secondaire (Jusque 12h30 le mercredi)
C) Dans la cour de récréation
A 8h10, 10h05 et 13h00, dès la sonnerie, les élèves doivent se ranger aux endroits prévus.
Tout retard sera sanctionné. Les élèves doivent aller aux toilettes en sortant de la classe ou au plus tard avant la sonnerie.
Tout retard sera sanctionné. Les élèves doivent aller aux toilettes en sortant de la classe ou au plus tard avant la sonnerie.
D) Pause midi
Les repas doivent être pris obligatoirement dans le réfectoire.
Après le repas, au signal de l’enseignant, les élèves se rendront dans la cour en rang.
Remarque. Il est interdit :
- de stationner au-delà des lignes tracées au sol, vers la mare (limite de la salle de gymnastique)
- de manger et de boire dans les bâtiments (sauf après le cours d’éducation physique où de
l’eau peut être bue au cours d’une pause). Respectons les lieux où nous vivons.
- lors de fortes pluies ou de mauvais temps, les élèves peuvent occuper le couloir principal sinon, ils doivent se trouver dans la cour de récréation prévue pour la section primaire. Ils ne peuvent la quitter sans autorisation. A aucun moment, un élève ne peut se soustraire volontairement à la surveillance du personnel de l’école.
- pendant le temps de midi, seuls les élèves désignés par l’enseignant pourront revenir en
classe (remise en ordre) ou faire une interrogation qui était prévue et ce, en présence d’un adulte.
- aucun élève ne peut circuler dans les couloirs pendant les heures de cours, sauf cas exceptionnels.
Il est interdit de courir dans les couloirs. Un « laissez-passer » sera nécessaire pour pouvoir circuler dans le bâtiment. Il lui sera remis par le professeur avec lequel il a cours. En chemin, il devra montrer ce document à toute personne autorisée qui lui réclamera. Il sera toujours accompagné d’un autre élève. Au retour, il remettra le billet au professeur.
E) Absence de l’élève
1. Toute absence doit être justifiée. Elles peuvent l’être par un certificat médical ou motivées par une situation exceptionnelle (convocation par une autorité publique, décès d’un parent,…).
2. Le justificatif doit être rentré à l’établissement au plus tard le lendemain du dernier jour d’absence lorsque celle-ci ne dépasse pas 3 jours et au plus tard le 4ème jour d’absence dans les autres cas.
3. Toute absence non justifiée atteignant 9 x 1/2 jour sera "signalée" aux services de l’Inspection.
F) Autorisation de quitter l’établissement pendant la journée
Pour tout motif de sortie, l’élève devra remettre à son titulaire la demande, sur papier libre ou au JDC, écrite par ses parents. Un modèle de signature des personnes responsables sera demandé, via le cahier d’avis, en début d’année scolaire afin d’éviter toute fraude. Les parents viennent chercher l'enfant en section primaire en passant par l'entrée principale et l'accueil.
G) Sorties pédagogiques. Ces voyages sont des activités obligatoires
Si un élève ne peut participer à un voyage pédagogique pour cause de maladie ou en cas de force majeure, le remboursement sera impossible étant donné que les prix sont calculés au plus juste selon le nombre de participants. Chaque situation est traitée au cas par cas.
IV) Les droits, les devoirs et les interdictions de l’élève
A) Droits de l’élève
Dans le respect des autres et dans le cadre des valeurs démocratiques défendues par la Communauté Française, l’élève a le droit d’avoir des opinions politiques et philosophiques. Cependant, les convictions personnelles ne peuvent empêcher l’élève de participer à un cours ou une partie de cours (éducation physique, natation,…) ni à des activités extra-muros qui entrent dans le cadre d’un cours. Toutefois, le port de signes distinctifs à connotation religieuse, politique ou philosophique est interdit.
Les droits de l’élève sont :
· travailler dans le calme et la sérénité
· recevoir un enseignement de qualité
· évoluer dans un endroit sécurisé
· disposer d’une source d’informations répondant aux besoins (cahier d’avis)
B) Devoirs de l’élève
Les devoirs de l’élève sont :
· Soigner son hygiène corporelle et sa tenue vestimentaire
· Adopter une tenue (pas de nombril exhibé,...) et une coiffure décentes
· Respecter l’autre en refusant toute forme d’humiliation, de menaces (racket), de cruauté mentale ou physique, de harcèlement, de rumeurs négatives, d’insinuation touchant à la vie privée, de racisme et de discrimination ni de harcèlement.
· Etre poli et respectueux envers ses condisciples et tout membre du personnel de l’école aussi bien à l’intérieur qu’à l’extérieur de l’établissement.
Tout manquement à ces devoirs sera sanctionné (voir échelle des sanctions).
C) Interdictions
* de se battre ou inciter les autres à se battre
* de « racketter » et de voler
* d’organiser des activités dangereuses ou d’y participer
* de posséder, de détenir ou d’utiliser des objets dangereux
* de désobéir aux règles de sécurité
* de porter un couvre chef (casquette, foulard islamique, bandana…)à l’intérieur du
bâtiment
* d'utiliser un GSM ou un appareil photo pendant les heures scolaires.
* de dégrader le matériel et le matériel de sécurité
* d’inciter à la provocation par des comportements de bande(s) qui adopte(nt) des signes distinctifs (à caractère agressif ou raciste) de même que d’avoir une tenue vestimentaire
discriminatoire
* d’utiliser des expressions verbales injurieuses
* de se comporter de façon injurieuse
* de chiquer en classe
* de se maquiller de façon outrancière
Remarque :
La responsabilité de l’établissement ne couvre pas la perte, le vol ou les dommages causés aux objets personnels des élèves.
D) Sanctions disciplinaires
1) rappel à l’ordre
2) remarques au journal de classe
3) remarques accompagnées d’un travail de réflexion ("défis")
4) récréation supprimée (09h50 et 12h30)
5) convocation des parents
6) retenue avec travail pédagogique
7) contrat de discipline
8) "travail d’intérêt général"
9) renvoi temporaire
10) exclusion définitive
V) Respect de l’environnement et du matériel
Chacun a le droit de jouir d’un environnement de qualité.
Cela entraîne le devoir de respecter l’environnement ainsi que les objets collectifs et personnels.
Donc, nul ne peut :
· Endommager le matériel
· Cracher
· Voler
· Saboter le travail du personnel d’entretien
· Déposer des déchets ou restes de repas en dehors des poubelles prévues à cet effet
· Par des cris intempestifs, nuire au calme nécessaire au travail
· Détériorer le matériel, les livres et manuels obtenus en prêt à l’école
VI) Assurances - accidents
Les primes d’assurance sont à charge de la Communauté Française. Cette assurance couvre les élèves pour des accidents qui pourraient les atteindre tant à l’école que sur le chemin normal et direct pour s’y rendre (idem, prendre le bus à l’arrêt le plus proche de l’école). Toutefois, en ce qui concerne la responsabilité civile, c’est-à-dire la responsabilité de l’élève quant aux accidents qu’il pourrait causer à un tiers, à l’école ou sur le chemin de l’école, il n’est absolument pas couvert par la Communauté Française : les parents feront appel à leur assurance familiale.
Modalités :
1. prévenir aussitôt le professeur. L’élève reçoit une déclaration d’accident à faire compléter par le médecin et par les parents ou la personne responsable (compléter, signer le document et apposer une vignette – mutuelle).
2. remettre la déclaration au plus vite à Madame la Directrice.
Remboursements médicaux
Les notes de frais médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques seront présentées en premier lieu à la caisse de mutuelle des parents qui remboursera suivant sa tarification. La somme restante sera prise en charge par Ethias Assurance dans les limites prévues par le contrat.
Seront également remboursés les frais de transport de la victime le jour de l’accident (uniquement si son cas le justifiait) et ceux nécessités par un traitement ultérieur (s’ils sont justifiés par un certificat médical).
Il est conseillé de garder copie de tous les documents remis.
VII) Sécurité dans les bâtiments
A) en cas d’incendie : les consignes sont affichées dans tous les locaux
- le plus important : rester calme et avertir immédiatement la personne responsable la plus proche, un professeur, une éducatrice, n’importe quel adulte présent déclenchera l’alerte.
- penser à fermer les portes et fenêtres, ne rien emporter
- rester groupés et accompagner le professeur sans courir, en respectant les plans
d’évacuation.
-le lieu de rassemblement
-l’enseignant fera l’appel des présences et informera la direction.
B) Les escaliers
- les élèves veilleront à ne jamais emprunter les escaliers à contre-sens.
VIII) Relations entre l’école et les parents
A) Le cahier d’avis
Ce cahier sert à transmettre aux parents toutes les informations concernant la vie à l’école : ROI, horaire des cours, excursions, visites et activités diverses, notes des professeurs concernant les cours suivis par l’élève. L’élève doit l’avoir chaque jour avec lui. Les parents sont tenus de se conformer scrupuleusement aux différents avis distribués au cours de l’année.
B) Le journal de classe
Le journal de classe est un outil de travail précieux qui permet aux parents de contrôler le travail et le comportement de l’enfant. Il doit être lu et visé chaque jour par le(s) parent(s).
C) Visites et réunions de parents
Des réunions de parents-enseignants sont organisées à plusieurs moments dans l’année.
A tout autre moment de l’année, les parents qui désirent avoir un entretien avec un enseignant ou la direction peuvent en faire la demande et obtenir un rendez-vous (Soit par téléphone au 071/849002 ou 0499/699782 entre 8h et 16h, soit par écrit). Toute personne extérieure à l’école doit passer par la direction (Monsieur Le Directeur , Madame la Directrice) ou son délégué et ne peut circuler dans le bâtiment sans autorisation.
D) Changement d’adresse
Tout changement d’adresse ou de numéro de téléphone survenant en cours d’année doit être signalé au plus tôt au titulaire de l’élève.
Rappel important : l’élève est seul responsable de ses effets personnels et de son matériel. L’Athénée décline toute responsabilité en cas de perte, vol, ou détérioration.
